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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE D'ALIMENTATION SAINE
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ARCHE VERTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCHE VERTE
SOCIETE FRANCAISE D'ALIMENTATION SAINE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1318597
Date de dépôt :
29/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/07/1995

Présentation de la marque ARCHE VERTE

Déposée le 29 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE D'ALIMENTATION SAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARCHE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE D'ALIMENTATION SAINE domicilié(e) 4, Place du Général de Gaulle, 94520 PERIGNY SUR YERRES. - France.

La marque ARCHE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHE VERTE est expirée depuis le 29 juillet 1995.

SOCIETE FRANCAISE D'ALIMENTATION SAINE a également déposé les autres marques suivantes : VITCHIPS , PETALES DE CEREALES , MIXTISCANIN , TORREAL , ROYAL-POLLEN , ACTI-SPORT 3 , BARAMAND , LES NECTARS DE CLION , BLEDEL , ACTI 1


SOCIETE FRANCAISE D'ALIMENTATION SAINE (S.A.) - 4, Place du Général de Gaulle, 94520 PERIGNY SUR YERRES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-03

Inscription le 30 novembre 1990 - Transmission de propriété n°49778 - Publication au BOPI 1990-11-30

Inscription - Transmission de propriété n°26565 - Publication au BOPI

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres matériel pour pansements;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gateaux pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde poivre, vinaigre, sauces;épices, glace.Produits agricoles horticoles, forestiers et graines;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirop et autres préparations pour faire des boissons.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.